Proches et lingots : préparer l’inévitable

L’or physique a une qualité qui séduit de nombreux propriétaires : il se situe en dehors du système financier. Cette même qualité peut le rendre difficile à retrouver après le décès de son propriétaire. Les exécuteurs testamentaires peuvent ignorer quel dépositaire le détient, quel est le numéro de compte ou quels documents fournir pour le réclamer.

Dites à quelqu’un où il se trouve

La mesure la plus utile est aussi la plus simple : assurez-vous que votre exécuteur testamentaire ou un proche de confiance sait que vous détenez des lingots, auprès de quel dépositaire et comment le contacter. Inutile de leur donner un accès — il suffit qu’ils sachent que cette détention existe.

Enregistrez vos proches

Nous enregistrons les coordonnées des proches de chaque client et vous demandons périodiquement de les confirmer. La date de la dernière vérification est indiquée dans votre espace client. Enregistrer un proche ne lui confère aucun droit sur votre métal — cela relève de votre testament et de la loi —, mais cela nous donne une personne à contacter et nous aide à reconnaître les demandes légitimes.

• Nom, lien et coordonnées de chaque personne.
• L’indication de qui est le contact principal.
• Des notes facultatives, comme le nom de votre notaire, avocat ou exécuteur testamentaire.

Ce qui se passe après un décès

Dès que nous en sommes informés, le compte est gelé et aucune instruction n’est acceptée tant que nous n’avons pas reçu les documents établissant qui est habilité à agir — généralement un acte de décès et un acte de notoriété ou des lettres d’administration successorale, ou leur équivalent dans votre pays. Nous suivons ensuite les instructions des représentants de la succession : transférer la propriété aux bénéficiaires, livrer le métal ou le vendre.

La transmission à un bénéficiaire utilise la même procédure de changement de propriétaire qu’une vente — les lingots peuvent rester exactement là où ils sont.

Détenir via une structure

Certains propriétaires détiennent leurs lingots via une société ou un trust, ce qui peut simplifier la succession et éviter un gel pendant le règlement successoral. Ces structures ont leurs propres implications fiscales et juridiques et ne doivent être mises en place qu’avec un conseil professionnel.

Partager une détention entre bénéficiaires

Les lingots se partagent plus facilement que bien d’autres actifs, mais leur taille est fixe. Un seul lingot de 400 onces ne peut être partagé entre trois héritiers sans être vendu ou refondu. Les propriétaires qui s’attendent à un partage gardent souvent pour cette raison une partie en lingots plus petits, ou laissent à l’exécuteur l’instruction de vendre et de partager le produit. Lorsque les informations sur les proches comprennent des pourcentages, elles sont un point de départ utile pour la discussion, mais ce sont le testament et le droit applicable à la succession qui décident.

Les documents dont les exécuteurs auront besoin

• Le nom et les coordonnées du dépositaire, ainsi que le code client du compte.
• Le certificat de propriété et le relevé les plus récents, avec la liste des lingots.
• Le contrat de stockage, qui précise comment les instructions doivent être données.
• Les éventuels certificats de changement de propriétaire, si du métal a été acheté ou vendu par transfert.

Conserver des copies de ces documents avec votre testament, ou indiquer à votre exécuteur où les trouver dans votre espace client, peut faire gagner des semaines. Nous pouvons aussi fournir des relevés à la date du décès à des fins d’évaluation, une fois que nous disposons de l’autorisation appropriée.

Faire le point régulièrement

Les situations familiales évoluent. Mariages, divorces, naissances et décès peuvent rendre obsolètes les informations sur vos proches. Nous demandons aux clients de confirmer périodiquement leurs informations, et vous pouvez demander une modification à tout moment via votre chargé de compte. Une fiche obsolète de quelques minutes est un petit désagrément ; une fiche obsolète depuis des années peut causer de réelles difficultés aux personnes que vous vouliez aider.

Le droit des successions varie fortement d’un pays à l’autre. Considérez ceci comme le point de départ d’une discussion avec votre conseiller, et non comme un conseil.