Alloué ou non alloué ? Ce que vous possédez vraiment

Demandez à dix détenteurs d’or ce qu’ils possèdent : la plupart répondront en onces ou en kilogrammes. Bien moins nombreux sont ceux qui peuvent répondre à la question essentielle : que représentent juridiquement ces onces ? La réponse dépend presque entièrement d’un mot du contrat de garde — alloué ou non alloué — et la différence n’apparaît clairement que le pire des jours.

Non alloué : une créance inscrite au bilan

Sur un compte non alloué, vous ne possédez pas de lingots précis. Vous détenez un droit contractuel sur une quantité de métal, et c’est le prestataire qui possède le métal lui-même. Il peut le prêter, le louer ou l’utiliser pour honorer les retraits d’autres clients. Votre relevé affiche des onces, mais juridiquement vous êtes un créancier chirographaire du prestataire pour la valeur de ces onces.

Cette structure a de vrais avantages : elle est bon marché, le règlement est immédiat et elle convient aux négociants qui ouvrent et ferment des positions plusieurs fois par jour. Mais si le prestataire fait défaut, vous faites la queue avec tous les autres créanciers. Le métal que vous pensiez vôtre fait partie de la masse de la faillite.

Alloué : des lingots à votre nom

Sur un compte alloué, des lingots précis — identifiés par affineur et numéro de série — vous sont réservés. Le dépositaire les détient en qualité de dépositaire : il garde un bien qui reste le vôtre. Il ne peut ni les prêter, ni les nantir, ni les échanger contre d’autres. Si le dépositaire fait défaut, les lingots ne font pas partie de son patrimoine ; le rôle de l’administrateur est de vous les restituer.

Un bon test : votre dépositaire pourrait-il vous donner dès maintenant la liste de chaque lingot que vous possédez, avec son numéro de série ? Sinon, vous n’êtes probablement pas en alloué.

Comment vérifier ce que vous avez

• Cherchez dans le contrat de garde les termes « alloué » (allocated), « séparé » (segregated) et « dépositaire » (bailee). Des expressions comme « mutualisé », « fongible » ou « compte métal » signalent généralement une détention non allouée.
• Demandez une liste de lingots. Une détention allouée en comporte une : numéro de série, affineur, titre et poids brut de chaque lingot.
• Vérifiez si le dépositaire peut « utiliser » ou « prêter » le métal des clients. Dans un dispositif alloué, il ne le peut pas.
• Regardez vos certificats. Un certificat de propriété doit vous nommer et énumérer les lingots, pas seulement un poids total.

Séparation ne veut pas dire allocation

Certains prestataires proposent un stockage « séparé », ce qui signifie généralement que vos lingots sont physiquement à l’écart du métal des autres clients — sur une étagère dédiée ou dans une caisse scellée. C’est un aménagement physique. L’allocation est une notion juridique. La position la plus solide combine les deux : des lingots précis, juridiquement à vous, physiquement séparés et enregistrés à votre nom.

Chez VeloShip Global, chaque détention est entièrement allouée et enregistrée lingot par lingot. Votre certificat de propriété énumère chaque lingot et vous voyez la même liste dans votre espace client à tout moment. Lorsque le métal change de mains, nous émettons un certificat de changement de propriétaire aux deux parties et un nouveau certificat de propriété au nouveau propriétaire — le papier correspond donc toujours à l’étagère.

Quand le non alloué reste pertinent

Rien de tout cela ne signifie que les comptes non alloués sont une erreur. Pour le négoce à court terme, la couverture ou des montants trop faibles pour une propriété au niveau du lingot, ils peuvent être le bon outil. L’erreur est de détenir un patrimoine de long terme sur un compte non alloué en croyant qu’il s’agit d’autre chose. Sachez ce que vous avez et choisissez en connaissance de cause.

Ce qui se passe si le dépositaire fait défaut

La différence entre les deux modèles est la plus nette le pire des jours. Si un prestataire de comptes non alloués devient insolvable, les titulaires de compte sont en général des créanciers chirographaires : ils sont placés au même rang que tous ceux à qui l’entreprise doit de l’argent et reçoivent la part des actifs restants que l’administrateur peut distribuer, souvent après des mois ou des années. Le métal détenu par l’entreprise était son propre bien et fait partie de la masse.

Le métal alloué est traité différemment, parce qu’il n’a jamais été la propriété du dépositaire. À condition que les registres identifient clairement quels lingots appartiennent à quel client, un administrateur doit les restituer à leurs propriétaires plutôt que de les vendre au profit des créanciers. Cette réserve explique l’importance de la qualité de la liste de lingots : la propriété repose sur des preuves, et les preuves reposent sur des registres exacts avant que quoi que ce soit ne tourne mal.

Lire les documents

Les conditions du compte indiquent généralement le modèle dans lequel vous êtes, même quand le marketing ne le fait pas. Des termes comme « mutualisé », « fongible », « compte métal » ou « crédité sur votre solde » orientent vers le non alloué. Des termes comme « lingots spécifiques », « liste de lingots », « la propriété reste au client » et « le dépositaire détient en qualité de dépositaire » orientent vers l’alloué. Si le contrat permet au dépositaire de prêter, louer ou réutiliser votre métal en garantie, il n’est alloué en aucun sens réel, quel que soit le nom que lui donne la brochure.

• Demandez la clause qui précise à qui appartient le métal, pas celle qui décrit comment il est stocké.
• Vérifiez si la liste de lingots fait partie du contrat ou n’est fournie qu’« à titre d’information ».
• Recherchez tout droit du dépositaire de substituer des lingots sans votre accord.
• Confirmez le droit applicable au contrat et la juridiction compétente en cas de litige.

Aucune de ces questions n’est inhabituelle, et un dépositaire qui détient correctement le métal y répondra par écrit sans hésiter.