Vendre de l’or sans le déplacer

Déplacer des lingots coûte de l’argent et introduit des risques. Si l’acheteur de votre or accepte qu’il reste dans le même coffre — comme c’est souvent le cas lors de ventes privées, de transmissions familiales et d’opérations institutionnelles —, il n’y a aucune raison de le déplacer. Ce qui doit bouger, c’est la propriété.

Comment se déroule un transfert

Les deux parties donnent instruction au dépositaire. Celui-ci vérifie que le cédant détient les lingots libres de toute sûreté, que le cessionnaire a satisfait aux vérifications clients et que les deux instructions concordent. À la date d’effet, il enregistre les lingots au nom du cessionnaire. Physiquement, rien ne bouge.

Ce que reçoit chaque partie

• Un certificat de changement de propriétaire, émis aux deux parties, indiquant le cédant et le cessionnaire, la date d’effet, le fondement du transfert et chaque lingot concerné.
• Pour le vendeur : son ancien certificat de propriété est marqué comme remplacé, de sorte qu’il ne puisse jamais être présenté comme preuve de propriété actuelle.
• Pour l’acheteur : un nouveau certificat de propriété à son nom, énumérant les mêmes lingots.

Les lingots ne quittent jamais l’étagère. C’est le registre qui fait tout le déplacement.

Ce que le dépositaire ne fait pas

Un dépositaire enregistre un transfert sur instruction des parties. Il n’est le mandataire ni de l’acheteur ni du vendeur, et il ne vérifie ni le prix ni les conditions commerciales de l’opération. Le paiement entre les parties relève de leur propre organisation — nous pouvons toutefois coordonner le calendrier pour que la propriété passe une fois le paiement confirmé.

Transferts vers de nouveaux clients

Si l’acheteur n’est pas encore client, nous lui ouvrons un compte dans le cadre du transfert, après les vérifications habituelles d’identité et de conformité. Il reçoit son propre accès à l’espace client, où le nouveau certificat l’attend.

Transferts partiels et planification successorale

Les transferts peuvent porter sur tout ou partie d’une détention, lingot par lingot. Ils sont souvent utilisés dans la planification successorale, les donations familiales et les restructurations entre entités. Lorsque des conséquences fiscales ou successorales sont en jeu, faites-vous conseiller au préalable : le transfert lui-même est simple, ses conséquences ne le sont peut-être pas.

Des preuves pour les deux parties

Un transfert ne vaut que par la preuve qu’il a eu lieu. Le cédant a besoin de la preuve qu’il ne possède plus les lingots, ce qui compte sur le plan fiscal, successoral et pour ses propres archives. Le cessionnaire a besoin de la preuve de ce qu’il possède exactement et depuis quand. Un certificat unique nommant les deux parties, énumérant les lingots par numéro de série et indiquant la date d’effet répond aux deux besoins : c’est pourquoi nous en déposons automatiquement une copie dans les documents de chacun.

L’ancien certificat de propriété n’est pas supprimé. Il est conservé, marqué comme remplacé et relié au certificat qui l’a remplacé. Quiconque consulte l’historique plus tard peut suivre la chaîne depuis le dépôt initial, à travers chaque changement de propriétaire, jusqu’au détenteur actuel.

Risque de règlement

Comme le dépositaire enregistre la propriété sans gérer le paiement, les parties doivent convenir de la coordination entre paiement et transfert. Les solutions courantes sont le paiement avant l’instruction, le recours à un séquestre ou un échange simultané organisé par les avocats des parties. Le bon choix dépend du degré de confiance entre les parties et de la taille de l’opération. Nous conservons une instruction en attente jusqu’à ce que les deux parties confirment être prêtes, mais nous ne pouvons détenir de fonds pour le compte de quiconque.

Les vérifications que nous effectuons

• Identité et pouvoirs des deux parties, y compris des signataires pour les sociétés.
• Que les lingots sont bien détenus, libres de toute charge et non visés par une autre instruction.
• Que le transfert n’enfreint ni les sanctions ni d’autres restrictions légales.
• Que la date d’effet et toute contrepartie indiquée sont enregistrées conformément aux instructions.